Marque expirée - Marque en non vigueur
ty'sac
Numéro de dépôt :
3687035
Date de dépôt :
27/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2019
Présentation de la marque ty'sac
Déposée par voie électronique le 27 octobre 2009 par jacques brunet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ty'sac »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ty'sac est expirée depuis le 27 octobre 2019.
jacques brunet a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Enregistrement sans modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15